Retour

Mentions légales

Nom ou Raison sociale : Dupont Carrelage
Adresse : Zone Industrielle 09190 LORP SENTARAILLE
Adresse électronique : maison-dupont@orange.fr
Téléphone : 0561662226
N° Registre Commerce : 449015965
Mentions RCS : FOIX
Capital social : 200 000 €
Adresse siège social : ZONE INDUSTRIELLE 09190 LORP SENTARAILLE
N° SIRET de l’établissement : 449015965 000 14
N° d’assujetissement à la TVA : FR 80 449015965 000 14
Directeur de rédaction et de publication : Dupont Carrelages

1) Conditions d’utilisation :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété de Maison Dupont et d’Y-Proximite. La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelques formes que ce soit est interdite.

2) Protection des données personnelles :

Loi informatique et liberté : le site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté).

3) Réalisation  :

Ce site Web a été réalisé par la société : Y-Proximite – 30 rue du sergent michel berthet 69009 Lyon

4) Hébergement  :

SCALEWAY

Société par Actions Simplifiée au capital de 214 410,50 Euros

SIREN : 433 115 904

Siège social : 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris

N° de TVA intracommunautaire : FR 35 433115904

5) Liens vers les sites de tierce-parties :

Ce site web contient des liens vers d’autres sites. L’accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l’utilisateur et Y-Proximite ou Maison Dupont ne sauraient être tenus pour responsables des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.

6) Accès à des zones protégées par un mot de passe :

L’accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé aux personnes autorisées seulement.

7) Politique de confidentialité

Conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation de traitement.

Vous avez la possibilité de retirer votre consentement à tout moment, sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci.

Vous pouvez exercer vos droits en contactant le responsable de traitement,  à l’adresse suivante : maison-dupont@orange.fr

Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

Ce que nous vous proposons